Secteur · à jour au 25 septembre 2026
Règlement intérieur industrie et atelier
Le socle d'un règlement intérieur est le même partout. Ce qui change en industrie, ce sont les équipements, les postes à risque et quelques articles propres au métier, que le générateur ajoute quand vous choisissez ce secteur.
Équipements de protection proposés
Chaussures de sécurité, lunettes de protection, protections auditives dans les zones signalées, gants adaptés aux produits et aux machines, vêtements de travail ajustés. Liste modifiable : le règlement rend leur port obligatoire aux postes où ils sont prescrits, l'employeur les fournit gratuitement.
Postes à risque
Conduite de machines et d'engins, travail en hauteur, interventions électriques, manipulation de produits dangereux. C'est à ces postes, et à eux seuls, qu'un contrôle d'alcoolémie peut être prévu, avec contre-expertise : un contrôle généralisé serait disproportionné (article L1321-3).
Les articles propres au secteur
Machines et équipements de travail
Il est interdit de neutraliser, de retirer ou de contourner
Le texte complet de ces articles figure dans le règlement généré.
Et le reste du règlement
Obligations générales de sécurité, rétablissement de conditions protectrices (L1321-1, 2°), tabac et vapotage, alcool, droit de retrait, discipline, échelle des sanctions avec la durée maximale de la mise à pied, procédure disciplinaire, harcèlements, lanceurs d'alerte, formalités d'entrée en vigueur : la structure complète.